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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION
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La biscotterie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La biscotterie
SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION, SAS

Numéro de dépôt :
3856984
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
La biscotterie de SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION

Présentation de la marque La biscotterie

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « La biscotterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION domicilié(e) 0 ROUTE DE VIOLS LE FORT - 34380 - SAINT MARTIN DE LONDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 728 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION domicilié(e) 0 ROUTE DE VIOLS LE FORT - 34380 - SAINT MARTIN DE LONDRES - France.

La marque La biscotterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La biscotterie est expirée depuis le 7 septembre 2021.

SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : brin d'épi , épisens


SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION, SAS - 0 ROUTE DE VIOLS LE FORT - 34380 - SAINT MARTIN DE LONDRES - France - SIREN 428728687


SOCIETE LANGUEDOCIENNE DE PANIFICATION - 0 ROUTE DE VIOLS LE FORT - 34380 - SAINT MARTIN DE LONDRES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705079 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.